Conseil Municipal du 14 décembre 2021




DELIBERATIONS

11 - Sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-530Subvention exceptionnelle au bénéfice de l'Association Sportive Chelles Judo - Délibération - Annexe16/12/2021

16 - Aménagement et urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-516Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) sur le secteur Castermant - Ouverture de la concertation et ses modalités - Délibération - Annexe16/12/2021

1 - Conseil municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-512Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 23 novembre 2021 - Délibération - Annexe - Annexe16/12/2021

21 - Personnel municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-534Aménagement du temps de travail - Mise en place des 1607 heures - Délibération - Annexe - Annexe16/12/2021
Ville-2021-535Evolutions et modalités du dispositif de télétravail - Délibération - Annexe - Annexe16/12/2021
Ville-2021-536Mise en place d'une part supplémentaire "IFSE (Indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise) régie" - Délibération - Annexe - Annexe16/12/2021

24 - Affaires culturelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-529Attribution de la délégation de service public pour l'exploitation du cinéma Le Cosmos 1 et 2 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe16/12/2021

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-518Admissions de produits en non-valeurs et en créances éteintes pour 2021 - Délibération - Annexe - Annexe16/12/2021
Ville-2021-519Institution et ajustement d'une provision pour créances douteuses - Délibération - Annexe16/12/2021
Ville-2021-520Décision modificative n°1 au budget primitif 2021 - Délibération - Annexe16/12/2021
Ville-2021-521Règlement budgétaire et financier - Délibération - Annexe - Annexe16/12/2021
Ville-2021-522Budget primitif 2022 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe16/12/2021
Ville-2021-523Avances sur subventions versées aux associations - Délibération - Annexe16/12/2021
Ville-2021-524Convention de partenariat entre la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne et la Commune de Chelles concernant l'Observatoire fiscal partagé - Délibération - Annexe - Annexe16/12/2021
Ville-2021-525Fonds de concours 2021 de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne - Délibération - Annexe16/12/2021
Ville-2021-526Transfert de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne vers la Ville de la gestion des abris voyageurs à compter du 1er janvier 2022 - Délibération - Annexe16/12/2021
Ville-2021-527Subvention au Centre Communal d'Action Sociale pour l'acquisition d'un véhicule pour l'activité "Porte à Porte" - Délibération - Annexe16/12/2021

33 - Coopération intercommunale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-513Présentation du rapport annuel du Président de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement pour l'exercice 2020 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe16/12/2021
Ville-2021-514Présentation du rapport d'activité du Syndicat Mixte de Géothermie de Chelles (SMGC) pour l'année 2020 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe16/12/2021
Ville-2021-515Présentation du rapport d'activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Électricité en Île-de-France (SIGEIF) pour l'année 2020 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe16/12/2021

36 - Petite enfance


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-531Modification du règlement intérieur des services multi accueil - Délibération - Annexe - Annexe16/12/2021
Ville-2021-532Modification du règlement intérieur du service d'accueil familial - Délibération - Annexe - Annexe16/12/2021

3 - Vie scolaire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-533Modification de la sectorisation scolaire - Délibération - Annexe - Annexe16/12/2021

44 - Commerce


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-528Subvention exceptionnelle à l'association Chelles Commerces pour la décoration des artères commerçantes - Délibération - Annexe16/12/2021

47 - Délégations du Conseil municipal au Maire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-537Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe16/12/2021
Ville-2021-538Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe16/12/2021

48 - Transports et circulation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-517Groupement de commandes pour la passation d'un marché public de maîtrise d'œuvre portant sur des travaux de voirie et de réseaux divers dans le cadre de la requalification du quartier des Arcades fleuries - Délibération - Annexe - Annexe16/12/2021